LA SEMEUSE
Présentation de la marque LA SEMEUSE
Déposée le 1 décembre 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETS GRUEL FAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LA SEMEUSE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LA SEMEUSE est expirée depuis le 1 décembre 2019.
ETS GRUEL FAYER a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 30 septembre 1996 - Changement d'adresse n°206705 - Publication au BOPI 1996-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-19
Inscription le 27 mars 2002 - Gage constitué n°349507 - Publication au BOPI 2002-03-27
Renouvellement sans limitation le 5 novembre 1999 n°2156650 - Publication au BOPI 1999-11-05
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2009 n°2423680 - Publication le 15 janv. 2010 au BOPI 2009-11-26
Inscription le 26 août 2010 - Transmission totale de propriété n°530854 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Inscription le 26 août 2010 - Gage radié n°530853 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26
Inscription le 26 août 2010 - Gage constitué n°530855 - Publication le 24 sept. 2010 au BOPI 2010-08-26